L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Adresse : Jacques Metay Immobilier SA
10 Rue Jean Moulin
44980 Sainte-Luce sur Loire
France

Téléphone : +33 2 40 25 75 25

Fax : +33 2 40 25 69 73

Responsable de la publication : Nathalie Metay

RCS : Nantes B 326 831 302

APE : 4110A

N° de TVA : FR 70 326 831 302

hébergement

Le site web a été réalisé par l'Agence Let Out One Mood (www.agencel2om.com) et est hébergé par OVH (www.ovh.com.com).

réalisation

Agence Let Out One Mood
Adresse : 41 rue Jeanne d'Arc
44000 Nantes
N° de Siret : 351 710 082 00063
N° R.C. : Nantes B 351 710 082
N° de TVA intracommunautaire : FR51 351 710 082
Code APE : 73 11 Z

photos

Tous droits réservés. Aucune reproduction, même partielle, autre que celle prévue par l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

propriété intellectuelle

Tous droits réservés. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Jacques Metay Immobilier SA. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de Jacques Metay Immobilier SA dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Jacques Metay Immobilier SA est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

responsabilité
limitée

Photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les programmes immobiliers, à l'appui du texte des offres, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société Jacques Metay Immobilier SA (ou des sociétés constructeurs vendeurs des programmes) ne pourrait être engagée. Ces illustrations constituent une libre interprétation du dessinateur de sorte qu'elles ne peuvent avoir aucune valeur contractuelle.
La construction des programmes immobiliers sera, en cas de réalisation, assurée par une société dotée de la personnalité juridique, constituée spécifiquement pour chaque programme. Ainsi, les contrats de réservation puis les contrats de vente qui pourront être conclu nécessairement par écrit avec lesdites sociétés, ne sauraient engager la dite société, de sorte que celle-ci ne pourrait être tenue pour responsable de quelque inexécution d'obligations nées de tels contrats.
Les conditions générales et particulières des sociétés constituées pour la construction et la réalisation des programmes immobiliers présentés sur ce site pourront prévaloir sur les présentes conditions générales.

disponibilité des
services

Tous droits réservés. Jacques Metay Immobilier SA se réserve la faculté pour quelque raison que ce soit, notamment compte-tenu de difficultés et/ou de contraintes techniques et /ou informatiques et /ou de télécommunications et/ou de maintenance, de cas de force majeure, d'interrompre à tout moment et le cas échéant sans préavis, l'accès au site, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site, Jacques Metay Immobilier SA ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications.
Plus généralement, Jacques Metay Immobilier SA se réserve le droit d'apporter toutes modifications de quelque nature qu'elles soient au contenu du site.

prix et stocks

Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison et les prix sont indiqués.

protection des
données
personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la société Jacques Metay Immobilier SA à l'adresse citée au dessus.